La réalité financière d’un entrepreneur peut comporter des facettes fort différentes de celle des autres particuliers. C’est notamment le cas lorsqu’il s’agit de gérer le risque d’affaires lié à la santé de la personne.
Certaines solutions d’assurances sont conçues dans le but précis de protéger une entreprise incorporée contre les conséquences d’une maladie grave qui toucherait son ou ses actionnaires. Disponibles aussi pour les employés clés non actionnaires*, elles peuvent offrir une couverture à la fois financièrement et fiscalement avantageuse.
Survol de ces « régimes maladies graves en copropriété ».
*Note : si l’employé n’est pas un actionnaire, les autorités fiscales pourraient considérer qu’il a obtenu un avantage imposable en raison de son emploi lors du versement de la prestation de santé. Comme la détermination de la valeur de cet avantage est une question de fait, les clients doivent consulter un fiscaliste indépendant à cet égard.
Cet article a été initialement publié sur le site Web de SFL.
Les sources suivantes ont été utilisées dans la rédaction de cet article.
Desjardins Insurance, Executive Health Plan (EHP)
