Une garantie de revenu de 5 % par année non imposable avec les fonds de catégorie de société, ça vous dit? C’est ce que proposent plusieurs manufacturiers de fonds communs de placement au Canada.
C’est par une distribution de capital que la stratégie s’effectue. Disons que vous détenez 1 000 000 $ dans un compte non enregistré parce que vous venez de vendre un immeuble locatif ou votre entreprise. Votre million pourrait vous rapporter 50 000 $ par année non imposable pour les 20 prochaines années, le temps d’épuiser votre capital. Ensuite, vous retirez vos gains de capital accumulés durant ces 20 ans pendant 20 années supplémentaires.
En plus d’être fiscalement avantageux en ce qui a trait aux sorties de fonds, les fonds de catégorie de société mettent en commun les dépenses, ce qui permet d’avoir un fonds équilibré avec des revenus de gain de capital, de dividendes et autres et de bénéficier de l’avantage fiscal du plus petit taux d’imposition pour l’ensemble des gains.
Exemple d’un investissement dans un fonds de catégorie de société
Plusieurs entrepreneurs utilisent cette stratégie après avoir vendu leur entreprise ou leurs immeubles locatifs. Prenons l’exemple de Pierre. Celui-ci vend son entreprise et bénéficie de l’exemption pour gain en capital de 860 000 $ (zéro impôt). À l’aide de son conseiller financier, il place son capital dans un fonds de catégorie de société. Ensuite, il retire son propre capital non imposable sur une période de 20 ans par l’entremise du fonds de catégorie de société. Parallèlement, le temps fait fructifier son placement. Après avoir retiré tout son capital, il retire pendant 20 autres années le rendement accumulé dans les 20 années précédentes.
Vous avez donc compris que cette stratégie fiscalement avantageuse permet bien souvent de sortir votre million de dollars de manière non imposable, puis un autre million (bâti à partir du rendement sur 20 ans), le tout sur 40 ans, en vous versant un revenu de 50 000 $ par année, sans impôt ou presque.
Faites-vous accompagner
Comme vous pouvez le constater, des stratégies fiscalement avantageuses sont à la portée de tous les entrepreneurs ou propriétaires. Il s’agit d’en parler avec votre conseiller en sécurité financière, représentant en épargne collective ou planificateur financier, qui est constamment à jour sur les meilleurs produits adaptés à vos besoins et à votre réalité. De préférence, choisissez un conseiller qui n’est pas rattaché à une seule banque; d’abord pour son impartialité, puis pour le fait qu’il aura accès aux meilleurs produits de placements offerts sur le marché en toutes circonstances.
Enfin, la stratégie des fonds fiscalement avantageux est l’une de 40 stratégies que notre cabinet peut vous offrir. Sachez que nous sommes spécialisés dans le travail auprès des gens aisés ou fortunés et que si vous souhaitez obtenir une opinion de notre part concernant la meilleure stratégie à adopter, nous serons ravis de vous aider.
Benoit Bérard
Le conseiller financier des gens aisés