Aujourd’hui, je vous présente le cas d’un entrepreneur pour qui le Régime exécutif d’épargne-santé (REES) fut une magnifique découverte. M. Samson est propriétaire de plusieurs entreprises et nouvellement client de notre cabinet. Sa conjointe, elle-même entrepreneuse et cliente avec nous depuis plus de cinq ans, lui a recommandé nos services. M. Samson n’a jamais souscrit d’assurance de personne de sa vie, car il ne croyait pas au produit ni au besoin. Voyons comment nous avons réussi à confondre son scepticisme!

Piger dans ses économies, une fausse bonne idée?

Lors d’une première rencontre — qui avait été fortement recommandée par sa conjointe —, j’ai eu l’occasion de parler à M. Samson de protection du patrimoine, donc de ce qui arriverait s’il devenait gravement malade du jour au lendemain. Quelles seraient les conséquences sur ses finances s’il devait arrêter de travailler pour une durée indéterminée, pendant 6 mois, 1 an ou plus?

« Je vais m’autofinancer! » m’a-t-il répondu tout bonnement. En effet, M. Samson est déjà libre financièrement, donc s’il devient incapable de travailler, il pigera dans son bas de laine.

Sa réponse, bien qu’elle soit rassurante, m’amena à m’interroger.

Mon travail est de créer de la valeur pour les gens aisés ou fortunés; utiliser ses économies revient à diminuer son patrimoine, le contraire de ce que je désire pour mes clients.

La solution : le Régime exécutif d’épargne-santé

Je lui ai donc recommandé le REES, le Régime exécutif d’épargne-santé, destiné exclusivement aux propriétaires d’entreprises incorporées. Le régime est une solution fiscalement avantageuse qui verse de 100 000 $ à 2 000 000 $ à l’entrepreneur en cas d’accident ou de maladie grave. Donc, au diagnostic de l’une des 25 maladies couvertes, l’entreprise reçoit la somme non imposable prévue au contrat. L’objectif est de créer de l’argent frais pour maintenir son bon fonctionnement.

La bonne nouvelle, et c’est avec cela que j’ai intéressé M. Samson, est que ce régime est pris en copropriété avec l’assuré. L’entreprise paye pour la prestation en cas de maladie grave et de décès, et l’assuré paye pour la prestation de santé. La prestation de santé représente le retour de la totalité des primes payées dans les poches de M. Samson à compter de la 15e année.

Par exemple, si la protection est de 100 000 $ et que la prime à payer est de 4000 $ par année, cette dernière sera payée par l’entreprise en grande partie, soit à hauteur d’environ 3000 $, contre 1000 $ à payer par M. Samson. Après 15 ans, il aura le choix d’arrêter la protection et d’obtenir la prestation de santé qui correspond à la totalité des primes payées par l’entreprise et lui-même au fil des ans. Selon notre exemple, 60 000 $ non imposables (4000 $ x 15 ans) iront dans les poches de M. Samson.

Il s’agit d’une façon formidable de sortir de l’argent de la compagnie pendant 15 ans sans payer d’impôt. Normalement, la partie des primes payées par l’entreprise, soit 3000 $ net par année, représenterait un dividende ou un salaire supplémentaire et serait imposée à un taux marginal de 40 à 50 %.

En résumé :

  • on protège l’entreprise par une prestation de 100 000 $;
  • on protège le patrimoine actuel parce qu’on n’a pas à s’en servir en cas de maladie grave;
  • on crée une façon fiscalement avantageuse de sortir de l’argent de l’entreprise.

M. Samson est très satisfait de constater que cette solution lui génère un rendement annuel de plus de 6 % si l’on calcule l’imposition qu’il économise année après année pour sa protection.

Une protection qui rapporte

Le principal objectif du Régime exécutif d’épargne-santé (REES) est de protéger votre patrimoine, car on doit toujours justifier le besoin pour l’entreprise d’acquérir une telle protection. Ce produit ne peut pas être pris seulement pour bénéficier d’avantages fiscaux, bien qu’il représente une façon extraordinaire de sortir de l’argent de l’entreprise sans payer d’impôt.

Pour terminer sur une note positive, je peux vous dire que M. Samson, même s’il était très sceptique au départ, est devenu un client très heureux! Il m’a même mentionné qu’il en parlerait à ses amis propriétaires d’entreprises, comme lui, et recommanderait nos services. N’hésitez pas à communiquer avec nous si le REES a piqué votre curiosité!

Votre coach,

Benoit Bérard