Rien d’un tel qu’un véritable exemple pour bien comprendre comment de bonnes stratégies peuvent vous faire payer moins d’impôt lorsque vous gagnez des revenus importants. Laissez-moi vous présenter le cas de M. Tremblay (pas son vrai nom), consultant à son compte pour de grandes entreprises.

L’an passé, M. Tremblay a obtenu des revenus de plus de 250 000 $. En tant que travailleur autonome, il a payé une somme très importante en impôt, car il a été imposé à un taux marginal de 53 %. C’est difficile à croire, mais oui, à ce niveau de revenus, plus de la moitié des gains vont directement dans les poches de l’impôt.

1re solution pour payer moins d’impôt : l’incorporation

La première solution pour M. Tremblay a été l’incorporation. La raison est simple : pour les PME, les premiers 500 000 $ gagnés sont imposés à un taux d’environ 21 % (du moins, au moment où j’écris ces lignes) tandis que lorsqu’il s’agit de revenus personnels, on parle de 53 % à ce montant. Dans ce cas précis, l’incorporation est une très belle solution, car comme M. Tremblay a besoin de 80 000 $ par an pour bien vivre, il investit le reste dans l’entreprise au moyen de solutions fiscalement avantageuses.

2e solution pour payer moins d’impôt : l’assurance vie permanente participante

L’assurance vie permanente participante a pour avantage de protéger l’argent acquis à l’intérieur de l’entreprise en cas de décès. L’objectif est de bâtir un patrimoine libre d’impôt au fil des ans grâce à la participation de l’assurance. Le but est aussi de bénéficier d’un montant important au décès pour en laisser le plus possible aux héritiers, c’est-à-dire en réduisant l’impôt au minimum.

Le point ici est que l’assurance vie au décès est imposable à un très faible taux. Par exemple, si l’entreprise paye 10 000 $ par année pour une prime d’assurance pendant 20 ans, les bénéficiaires recevront un montant libre d’impôt de plus de 250 000 $. Par opposition, si on investissait ces mêmes 10 000 $ pendant 20 ans dans un placement garanti à 3 %, par exemple, plus de 250 000 $ auraient été accumulés, mais au décès, ce montant représenterait un dividende et serait donc fortement imposé. En fin de compte, il en resterait beaucoup moins aux héritiers que par l’acquisition d’une assurance vie.

Il faut comprendre ici que je vulgarise une stratégie complexe sans nommer tous les détails. Si vous souhaitez avoir plus d’informations sur le concept d’assurance vie avec participation, je vous renseignerai avec plaisir.

3e solution pour payer moins d’impôt : l’assurance maladie grave

L’assurance maladie grave verse à l’entreprise de 100 000 $ à 2 000 000 $ libres d’impôt en cas d’accident ou de maladie grave de l’assuré, qui est bien souvent une personne-clé, soit le propriétaire d’entreprise. Cette stratégie est en propriété partagée entre l’assuré et l’entreprise, c’est-à-dire qu’une partie de la prime annuelle est payée par l’entreprise et l’autre, par l’assuré.

L’avantage est qu’advenant une maladie grave, l’entreprise reçoit un chèque de la somme de la protection dont elle pourra se servir pour répondre à ses besoins. Un autre excellent point est que si l’entrepreneur ne fait pas de réclamation, il pourra percevoir la prestation de santé, donc se voir retourner 100 % des primes à compter de la 15e année. Voilà une belle façon de faire sortir de l’argent de l’entreprise sans payer d’impôt, car les primes payées par l’entreprise durant 15 ans reviendront entièrement dans les poches de l’assuré.

Les seuls inconvénients d’un tel produit sont l’engagement financier de l’entreprise et de l’assuré durant 15 ans, et le fait que pour y être admissible, il faut être en excellente santé, de préférence non-fumeur pour bénéficier d’un rendement intéressant.

Bien que ce produit soit très populaire, les entrepreneurs sont rarement au courant de son existence, ce qui est dommage. Pour ma part, étant moi-même dans les affaires, je trouve ce produit indispensable pour tout entrepreneur qui a la chance de se le procurer.

4e solution pour payer moins d’impôt : les fonds de catégorie de société

La dernière solution pour M. Tremblay est d’investir dans des fonds de catégories de société. Ce type de placement bénéficie d’un traitement fiscal très avantageux. Le traitement fiscal du rendement des placements au moment de la vente du fonds — qu’ils soient investis en fonds d’actions, en fonds de dividendes ou en fonds de revenus, tels que des obligations — se fait essentiellement de la façon la plus avantageuse, soit en gain en capital.

Prenons un exemple concret : vous investissez 100 000 $ aujourd’hui. Dans 10 ans, votre investissement est rendu à 200 000 $ et vous décidez de le retirer. Au fil des ans, aucun impôt ou presque n’a été payé, et à la fin, peu importe la classe d’actifs qui s’y trouvaient, c’est le gain en capital qui sera imposé, soit 50 % du profit. Ainsi, dans notre exemple, 50 000 $ seront imposés à votre taux marginal. Sur les 100 000 $ de profits, vous payerez donc 25 000 $ en impôt et conserverez 75 000 $. Allons encore plus loin : ces 75 000 $ serviront à financer le CDC, ou compte de dividende en capital — le compte magique, comme j’aime l’appeler, car on réussit à transférer 75 000 $ libre d’impôt de l’entreprise vers vos poches.

À chaque entrepreneur sa stratégie

La raison pour laquelle j’ai choisi l’exemple de M. Tremblay aujourd’hui est simple : beaucoup d’entrepreneurs font d’excellents revenus, mais payent trop d’impôt. Parfois, une bonne stratégie avec notre équipe composée de planificateurs financiers, de fiscalistes et de comptables fait une grande différence auprès des entrepreneurs.

Je tiens à revenir sur le fait que ces quatre stratégies sont présentées ici très sommairement. Bien qu’elles soient utilisées très souvent, elles ne répondent pas toutes aux besoins des entrepreneurs et c’est par l’analyse de vos besoins que nous pouvons évaluer vos préoccupations et vous guider dans la bonne direction. Les chiffres et les taux d’imposition utilisés sont seulement des approximations, mais ils reflètent tout de même la réalité de notre société, dans laquelle on paye beaucoup d’impôt. Il existe des stratégies fiscalement avantageuses pour réduire la portion de vos revenus durement gagnés à donner au fisc.

Si vous avez des questions après avoir lu cet article, c’est avec plaisir que j’y répondrai. Je vous invite simplement à me parler de vous et de votre entreprise. Sachez qu’une rencontre ne vous coûte rien à part votre temps qui, d’après moi, sera grandement récompensé.

Votre coach,

Benoit Bérard